Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur mapesia.fr !

Ces conditions générales décrivent les règles et réglementations pour l’utilisation du site web de Mapesia, accessible à l’adresse mapesia.fr.

En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions. Si vous n’acceptez pas tous les termes énoncés sur cette page, merci de ne pas utiliser mapesia.fr.

Cookies

Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à mapesia.fr, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par le serveur d’une page web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils sont attribués uniquement à vous et ne peuvent être lus que par le serveur ayant émis le cookie.

Nous pouvons utiliser les cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et ne requièrent pas votre consentement. L’acceptation des cookies obligatoires implique également l’acceptation des cookies tiers pouvant être utilisés via des services intégrés, par exemple une vidéo fournie par un tiers.

Licence

Sauf indication contraire, Mapesia et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu de mapesia.fr. Tous les droits sont réservés. Vous pouvez accéder à ce site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions.

Vous ne devez pas :

• Copier ou republier le contenu de mapesia.fr

• Vendre, louer ou sous-licencier le contenu

• Reproduire ou dupliquer le contenu

• Redistribuer le contenu

Commentaires

Certaines parties du site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des avis et informations. Mapesia ne filtre pas, n’édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires reflètent uniquement l’avis de l’auteur et non celui de Mapesia. Dans la limite des lois applicables, Mapesia n’est pas responsable des commentaires publiés.

Mapesia se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés, offensants ou en violation des présentes conditions.

Vous garantissez que :

• Vous êtes autorisé à publier ces commentaires et disposez des licences nécessaires

• Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle

• Les commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire, offensant ou illégal

• Les commentaires ne seront pas utilisés pour promouvoir des activités commerciales ou illégales

Vous accordez à Mapesia une licence non-exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser d’autres personnes à utiliser vos commentaires sous toutes formes et supports.

Liens vers notre contenu

Certaines organisations peuvent créer des liens vers notre site sans approbation préalable :

• Agences gouvernementales

• Moteurs de recherche

• Médias

• Annuaires en ligne

• Entreprises accréditées (sauf certaines associations caritatives)

Ces liens doivent être non trompeurs, ne pas impliquer un faux parrainage ou approbation et s’inscrire dans le contexte du site du lien.

D’autres demandes de liens peuvent être étudiées au cas par cas, notamment pour les sites d’informations, portails, associations, entreprises et établissements éducatifs.

L’usage du logo Mapesia ou autre matériel graphique nécessite un accord préalable.

Responsabilité du contenu

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites externes vers lesquels des liens sont faits. Aucun lien ne doit apparaître sur un site contenant du contenu diffamatoire, obscène, criminel ou violant les droits de tiers.

Réservation des droits

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site et de modifier ces conditions à tout moment. En continuant à créer un lien vers notre site, vous acceptez de respecter ces conditions.

Si vous trouvez un lien offensant sur notre site, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous étudierons la demande, mais ne sommes pas obligés de supprimer le lien.

Exactitude des informations

Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site sont exactes, complètes ou à jour, ni que le site sera disponible en permanence.

Clause de non-responsabilité

Dans la limite permise par la loi, nous excluons toutes garanties et responsabilités concernant le site et son utilisation. Rien dans cette clause ne peut :

• Limiter la responsabilité pour décès ou blessures

• Limiter la responsabilité pour fraude

• Exclure des responsabilités non permises par la loi

Tant que le site et ses services sont gratuits, nous ne serons pas responsables de pertes ou dommages de toute nature.